Bulletin des Lois
Les Cent-Jours

par J. David Markham, président
Société Napoléonienne Internationale
Le Bulletin des lois fut créé par un décret du gouvernement révolutionnaire le 14 frimaire an II (4 décembre 1793) pour servir de recueil officiel de toutes les lois, décrets, ordonnances et règlements, ainsi que d’autres documents publics importants. Le premier numéro parut en mai 1794. Destinés à informer la population de tout le pays des mesures prises à Paris, ces bulletins faisaient aussi état des nominations politiques, des nominations à la Légion d’Honneur et d’autres sujets semblables. Ils dressaient souvent des listes de décrets sans publier les décrets eux-mêmes (un fait souligné dans la Table chronologique). Ils sont organisés par séries; la Série VI, débutant le 1er mars 1815 et se terminant le 30 juin 1815, est constituée des numéros couvrant la période des Cents-Jours. Les balayages présentés ici proviennent de ma collection personnelle, sauf la Table Alphabétique des Matières, pour laquelle nous donnons le crédit au site Web Gallica cité en référence plus bas.
Les Bulletins des Cents-Jours sont un sujet d’étude important et fascinant pour les historiens qui se penchent sur les mesures prises par Napoléon pour rétablir son empire au début, et par la Commission du gouvernement pour tenter de limiter les dégâts à la fin. Il y a souvent aussi une bonne dose d’ironie dans les diverses proclamations.
La France a connu plusieurs gouvernements et une grande effervescence pendant les Cent-Jours. Lorsque Napoléon quitte son exil sur l’île d’Elbe et accoste à Golfe-Juan le 1er mars 1815, il commence immédiatement à émettre des proclamations et des ordres tout en faisant son chemin vers Paris en passant par Grenoble et Lyon. Évidemment, pendant presque tout ce temps, le roi Louis XVIII est encore le maître de la France. Les Royalistes ont dû être légèrement amusés quand, le 9 mars, Napoléon abolit la cocarde blanche et les décorations en fleur de lys en faveur de la cocarde et du drapeau tricolores.
Mais avant même que Napoléon atteigne Paris le 20 mars, Louis part et Napoléon est plus ou moins en charge du gouvernement, malgré quelques poches de résistance des Royalistes, dans certaines parties du pays. Les Bulletins des lois montrent un branle-bas de combat, une caractéristique coutumière de Napoléon, alors qu’il tente de rétablir son empire et se prépare pour la bataille à venir contre les Alliés.
Après Waterloo, évidemment, l’activité diminue vraiment. Et quand Napoléon abdique le 22 juin, il est remplacé le même jour par une commission exécutive (qui dirigera le gouvernement provisoire) mentionnée dans les lois comme la Commission de gouvernement. Joseph Fouche, duc d’Otrante est élu président de la Commission dont les autres membres sont le comte Lazare Carnot, le général comte Paul Grenier, le ministre des Affaires étrangères Armand-Augustin-Louis, Marquis de Caulaincourt, le duc de Vicence et Nicolas-Marie Quinette, baron de Rochemont. Toutes les nouvelles décisions seront prises par eux, bien que, aussi bizarre que cela puisse paraître, les Bulletins publient un certains nombre de décrets impériaux signés par Napoléon, mais datés d’avant son abdication.
En ce qui a trait aux Alliés près de Paris, les lois reflètent les efforts du gouvernement pour préparer et payer la défense de Paris. Intercalé entre ces efforts, nous retrouvons même un décret impérial relatif à la profession de boulanger dans la ville de Moulins (rédigé le 22 mai).
La Série VI s’arrête le 30 juin, mais en fait, la période des Cents-Jours prend réellement fin quand Napoléon se rend aux Britannique, le 15 juillet. La Série VII reflète le gouvernement royal et ne comporte que quelques entrées au début de l’année, la plupart commençant en juillet. La Série V couvre surtout la période de janvier à février et prend fin le 3 mars.
On peut parfois trouver des Bulletins des lois dans des bibliothèques et quelques-uns sont disponibles sur divers sites Internet. La compilation la plus complète en ligne semble être celle du site Web Gallica:
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb32726274t/date
Aux lecteurs qui voudraient en savoir davantage sur cette période, je recommande mes livres : The Road to St Helena: Napoleon After Waterloo (Pen and Sword 2008, ce livre a remporté le prix Le Choix du Président, décerné par la Société napoléonienne internationale pour le meilleur ouvrage littéraire dans le domaine de l'histoire napoléonienne) et Napoléon pour les nuls (la version originale : Napoleon for Dummies, Wiley, 2005, a été traduite en français, en hollandais et en russe).